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Naweb ( 19 ans )


Inscrit le: 03 Apr 2007
Messages: 2
Le 11 Aug 2007 3:24

Bonjour à tous. Ce message s'adresse autant aux webmasters qu'aux avocats potentiellement présents sur le site.

Je m'aprete à créer un site en Streaming ; il s'agit ici de référencer les vidéos des sites tels que Dailymotion, Youtube, Google Video, DivX, dans les catégories spécifiques : Séries Tv, Films, Mangas, Humoristes.

Donc, je vais sur ces sites prendre les vidéos, et les mettre sur le mien, comme ils le proposent si gentillement. Cependant, le contenu est mis sous license.. Effectivement, trouvé un épisode de Prison Break je suppose que Dailymotion n'a pas acheté les droits. Ceci étant, suis-je passible de poursuites judiciaires si :

- Je n'héberge aucune de ces vidéos.
- Mon site ne fait que référencer ces vidéos (je suis en sorte un annuaire de vidéos, dans les catégories pré-citées).
- Je n'upload aucune de ces vidéos.
- Je ne permets biensûr pas le téléchargement de celles-ci.
- Je passerai un bon après-midi à rédiger des "conditions générales d'utilisation" bien précises indiquant les buts de mon site.

Beaucoup de site on déja entrepris ces démarches (penser à r4v3n.com pour ne citer que lui : ce site est présent depuis 7 mois, aparemment sans aucunes poursuites, toujours là, toujours le même contenu..).

Merci de votre attention, et dans l'attente d'une réponse "éclairante", je vous salue tous Smile.

Naweb.
Vincent ( 31 ans )


Inscrit le: 20 Mar 2007
Messages: 78
Le 12 Aug 2007 19:56

Bonjour,

Il s'agit là d'une excellente question qui doit être approfondie, elle le sera le plus rapidement possible. Nous avons besoin d'un peut de temps car il faut démarcher l'administration.

En attendant, voici des éléments pouvant servir: http://www.csa.fr/actualite/dossiers/dossiers_detail.php?id=117566&chap=2825
http://www.celog.fr/cpi/lv3_tt3.htm#c3

Peut être que certains d'entre vous pourront apporter des éléments de réponses au travers de leurs expériences.

Arrow Affaire à suivre Wink

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