Clad ( 24 ans )
Inscrit le: 14 Apr 2008
Messages: 1 |
Le 14 Apr 2008 11:05
Bonjour,
Une question : lorsqu'on calcul un revenu net imposable d'un couple marié possédant chacun une entreprise individuelle ( le mari ayant agrée à un centre de gestion et sa femme au regime fiscal de la micro entreprise) comment doit on prendre en compte dans le calcul les plus value réalisés ???
Lui ayant déclaré une plus value à long terme
elle ayant réalisé une plus value également
Le calcul du revenu net imposable prend en compte ces plus values ? |
Vincent ( 31 ans )
Inscrit le: 20 Mar 2007
Messages: 78 |
Le 14 Apr 2008 18:59
Bonsoir
Dans le régime simplifié BIC la PV à long terme est imposée à un taux particulier si vous optez pour ce régime (imposition 16% + 11% CSG RDS). Seules les MVLT sont imputables sur cette PV (seulement pour vous). Cette PV peut toutefois être exonérée si vous exercé votre activité depuis au moins 5 ans et que votre CA est inférieur à 90 000 euros ou une exo partielle si votre CA est compris entre 90 000 et 126 000 euros.
Concernant votre femme, le calcul est le même que ci dessus.
Détermination de la PV = Prix de vente - Cout d'acquisition.
La détermination du revenu imposable (BIC) est déterminé par personne et pas par catégorie de revenu. |